Jean-Pierre Roy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Pierre ROY
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Douai
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat
JORFTEXT000046204105(source JORF)
nomination
21 Août 202221/08/2022
De: Jean-Pierre ROY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bethune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
depart_retraite
JORFTEXT000033026582(source JORF)
admission
13 Août 201613/08/2016
De: Roy (Jean-Pierre)
Soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Roy (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030103634(source JORF)
radiation
16 Janvier 201516/01/2015
De: Roy (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030103634(source JORF)
admission
16 Janvier 201516/01/2015
De: Roy (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029830769(source JORF)
radiation
03 Décembre 201403/12/2014
De: Roy (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029830769(source JORF)
admission
03 Décembre 201403/12/2014
De: Roy (Jean-Pierre, Louis, Germain)
capitaine, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024752711(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Roy (Jean-Pierre, Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Béthune ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Jean-Pierre Roy
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000018700221(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Roy (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, spécialité « hygiène, sécurité et condition du travail », les lauréats du concours exceptionnel du
27 juin 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000826321(source JORF)
nomination
18 Juillet 200718/07/2007
De: Roy (Jean-Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000821602(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Pierre Roy
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Hazebrouck
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"
JORFTEXT000000262675(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Jean-Pierre Roy
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: ROY (Jean-Pierre)
substitut (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Pierre Roy
juge au tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Boisgibault
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Roy (Jean-Pierre)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Roy (Jean-Pierre, Yves, Jack, Marc, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1994
JORFTEXT000000371413(source JORF)
diplome
23 Septembre 199523/09/1995
De: Roy (Jean-Pierre, Louis, Germain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Roy (Jean-Pierre)
ingénieur E.N.S.P.M. et enseignant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre du personnel enseignant de l'école
Pour la discipline Exploration-production
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
ecole
JORFTEXT000000358597(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Roy (Jean-Pierre, Louis, Germain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.